Règlements

Version valable à partir du 12.04.2024.

§1 Introduction

Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site BorisVian, disponible à l’adresse https://borisvian.fr/. En procédant à l’utilisation du site, l’utilisateur accepte les dispositions de ces termes et conditions.

§2 Étendue des services

BorisVian offre aux utilisateurs l’accès à des informations, des outils et la possibilité d’acheter des produits ou des services. Les détails et les conditions d’utilisation des différents services sont décrits sur le site.

§3 Conditions d’utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser BorisVian dans le respect de la loi, des règles de vie en société et des dispositions du présent règlement. L’utilisateur s’engage également à ne pas transmettre de contenus interdits par la loi.

§4 Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus mis en ligne sur BorisVian, y compris les graphismes, textes, logos, icônes et logiciels, sont la propriété de BorisVian ou de ses concédants et sont protégés par le droit d’auteur. Il est interdit de copier, reproduire, distribuer ces éléments de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable du propriétaire.

§5 Protection des données

BorisVian s’engage à protéger vos données personnelles conformément à la législation en vigueur et à notre politique de confidentialité, disponible sur notre site Internet.

§6 Modifications des conditions générales

BorisVian se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site.